ÉDITEUR DU SITE
Le site https://acacia-lemail-larochelle.fr est édité dans le cadre de la commercialisation du programme immobilier ACACIA, situé à La Rochelle.
NOVAXIA DÉVELOPPEMENT Société par actions simplifiée au capital de 2 739 000 € Siège social : 45 rue Saint-Charles, 75015 Paris RCS Paris n° 491 385 613 SIREN : 491 385 613
([email protected]) et par téléphone au 01 42 29 07 13.
CONCEPTION ET RÉALISATION TECHNIQUE
Le présent site a été conçu, réalisé et est administré, pour le compte de Novaxia Développement, par :
MoveMyDay SARL au capital de 1 000 € Siège social : 23 rue de l'Ancienne Poste, 69480 Lucenay, France RCS Villefranche-Tarare n° 929 695 450 SIRET (siège) : 929 695 450 00015 Code APE : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication TVA intracommunautaire : FR63929695450 Site internet : www.movemyday.com Courriel : [email protected]
Agence de communication et marketing digital, intervenant en qualité de prestataire technique pour la conception, l'intégration et la réalisation du site.
PROGRAMME IMMOBILIER
Le développement et la commercialisation du programme immobilier ACACIA, situé à La Rochelle, sont assurés par Novaxia Développement (coordonnées ci-dessus).
Les informations relatives au programme immobilier, notamment les caractéristiques, prestations, surfaces, prix, plans, perspectives, illustrations et délais, sont communiquées à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer dans le respect de la réglementation applicable et des engagements contractuels conclus lors de la vente.
Les illustrations, perspectives et documents graphiques sont non contractuels, sauf mention expresse contraire.
SOCIÉTÉ DE GESTION
NOVAXIA INVESTISSEMENT SAS, société à mission, au capital de 1 700 000 € Siège social : 45 rue Saint-Charles, 75015 Paris SIRET : 802 346 551 00046 APE : 66.30Z Société de gestion de portefeuille pour le compte de tiers dans la limite de l'agrément délivré par l'AMF n° GP14000022 le 8 juillet 2014.
HÉBERGEMENT
Le site est réalisé et exploité à l'aide de la plateforme HighLevel.
HighLevel LLC 1801 N. Lamar St., Suite 600 Dallas, Texas 75202 — États-Unis Téléphone : +1 (888) 732-4197 Site internet : www.gohighlevel.com
HighLevel s'appuie notamment sur des prestataires d'infrastructure cloud pour l'hébergement technique de ses services.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site et chacun de ses éléments, notamment les textes, photographies, illustrations, perspectives, plans, vidéos, logos, éléments graphiques, marques et documents commerciaux, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Les contenus relatifs au programme ACACIA sont la propriété de leurs titulaires respectifs, notamment NOVAXIA et/ou de leurs auteurs, architectes, photographes, graphistes ou prestataires ayant autorisé leur utilisation.
La conception, l'intégration et la réalisation technique du site ont été effectuées par MoveMyDay.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, d'un élément du site sans l'autorisation préalable du titulaire des droits concernés est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Des données à caractère personnel peuvent être collectées lorsque vous complétez un formulaire sur le site, notamment vos nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone ainsi que les informations relatives à votre projet immobilier.
Ces données sont collectées afin de :
répondre à votre demande d'information ou de documentation ;
vous recontacter au sujet du programme ACACIA ;
assurer le suivi commercial de votre demande ;
vous adresser, lorsque la réglementation l'autorise ou lorsque vous y avez consenti, des communications commerciales en lien avec votre projet immobilier.
Base légale : consentement de la personne concernée et/ou intérêt légitime du responsable de traitement dans le cadre de la relation commerciale.
Le responsable du traitement des données recueillies dans le cadre de la commercialisation du programme ACACIA est NOVAXIA DÉVELOPPEMENT, sous réserve des responsabilités éventuellement définies avec les autres sociétés du Groupe NOVAXIA.
MoveMyDay intervient en qualité de prestataire technique et marketing pour la collecte et le traitement des demandes, et utilise notamment la solution HighLevel pour assurer la gestion technique des formulaires et des contacts.
Les données sont accessibles uniquement aux personnes habilitées et aux prestataires intervenant pour les besoins de la commercialisation du programme et du fonctionnement du site. Elles ne sont pas vendues à des tiers.
Durée de conservation : les données relatives à un prospect peuvent être conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter de leur collecte ou du dernier contact émanant du prospect, sous réserve des obligations légales imposant une durée différente.
Transfert hors Union européenne : certains prestataires techniques utilisés pour le fonctionnement du site (notamment HighLevel, aux États-Unis) sont susceptibles de traiter des données en dehors de l'Espace économique européen. Ces transferts sont, lorsqu'ils ont lieu, encadrés conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
Vos droits : conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez notamment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données, ainsi que, lorsqu'il est applicable, d'un droit à la portabilité de celles-ci.
Exercice des droits : vous pouvez exercer vos droits auprès du Délégué à la protection des données du Groupe NOVAXIA : Par courrier : Groupe NOVAXIA — 45 rue Saint-Charles, 75015 Paris
Réclamation : vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL — www.cnil.fr).
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INFORMATIONS NON CONTRACTUELLES
Les informations, visuels, illustrations, plans, surfaces, prix, descriptifs, perspectives, aménagements et prestations présentés sur ce site sont communiqués à titre indicatif et n'ont pas de valeur contractuelle.
Les perspectives, images d'ambiance, vues extérieures et intérieures, ainsi que les aménagements paysagers ou mobiliers présentés, sont des interprétations artistiques destinées à illustrer le projet et ne constituent pas un engagement contractuel.
Les caractéristiques définitives du programme sont celles figurant dans les actes de vente, notices descriptives et documents contractuels remis aux acquéreurs.
Les temps de trajet, distances, commerces, services, établissements scolaires, transports et équipements mentionnés sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions réelles. Source des temps de trajet et distances : Google Maps.
RESPONSABILITÉ
MoveMyDay met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer le bon fonctionnement et la disponibilité du site.
Les informations relatives au programme immobilier sont communiquées sur la base des éléments transmis par Novaxia Développement et les différents intervenants du projet. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs, omissions ou modifications peuvent intervenir. Les informations présentées sur ce site ne constituent pas, sauf mention expresse contraire, un engagement contractuel.
MoveMyDay ne saurait être tenue responsable d'un dommage résultant d'une interruption ou d'un dysfonctionnement du site indépendant de sa volonté, ni de l'utilisation d'informations qui auraient été modifiées ou rendues obsolètes.
DROIT APPLICABLE
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